Urbanisme-urbanisation


POS-PLU
Publié le 4 avril 2012
Catégories de cet article : PLU

Un nouveau PLU pour Villebon


Elaboration d'un nouveau PLU (conseil municipal du 29 septembre 2011) :

Au conseil municipal du 29 mars 2012, les élus ont appris que le Préfet, dans un courrier du 17 janvier 2012, avait souhaité que la délibération du 29 septembre 2011, prescrivant la révision de l'actuel POS "valant élaboration" d'un nouveau PLU à Villebon,  soit complétée "afin de préciser les objectifs  …de révision du POS et sa transformation en PLU".
J'ai rappelé,à cette occasion, les 2 points suivants :

  • le PADD, intégré à tout PLU, doit inclure un inventaire des espèces faunistiques et floristiques présentes sur la commune.

  • l'impératif consistant à intégrer le PLU au Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) et de respecter ce dernier.


Le 4 avril 2012, je me suis rendu aux services techniques de la commune afin d' apposer mes remarques sur le registre consacré au futur  nouveau PLU.
Pour consulter mes remarques relatives au futur PLU (registre "dédié") 4 avril 2012, cliquez sur ce lien .

En effet, cela ne semble pas être un  hasard si le PLU de la commune, adopté en 2007, a été annulé en 2010, tout comme le permis de construire accordé pour la construction d'un immeuble de logements sur l'emplacement de l'ancienne usine de plastique localisée sur l' île St amour (usine Galland)

Cette mesure n'a pas d'effet rétroactif antérieur au 22 février 2010, date de sa publication.
Tous les projets urbanistiques (permis de construire, projet(s) d'urbanisation, achat et vente de parcelles, etc…) seront encore assujettis au POS de 1985.
Il est urgent pour la commune et ses habitants de disposer d'un nouveau PLU, même si cela paraît inutile à certains élus majoritaires.
Trop de choses ont changé depuis la réalisation de l'actuel POS (revu notamment en 1999), concernant particulièrement les dispositions prises en matière de développement durable.

L'urbanisme à Villebon mérite d'être strictement encadré; cela éviterait sans doute des erreurs pouvant être commises comme, par exemple, en bas de la rue Leperdriel où un permis de construire au moins a tout de même été accordé.
La municipalité a enfin annoncé son projet d'élaborer un nouveau PLU.
Elle souhaite prendre en compte les éléments suivants :

  • - "le Schéma Directeur de la Région Ile de France (SDRIF),

  • - l'Opération d'Intérêt National (OIN) et l'Etabilissemnt Public Paris-Saclay (EPPS),

  • - le Programme Local de l'Habitat (PLH) d'EUROPE'SSONNE,

  • - le Plan de Prévention des Risques d' Inondation (PPRI),

  • - Les mesures prises en matière de Développement Durable, et de préservation de la biodiversité,

  • - les "nouveaux besoins liés à l'évolution de la commune",

  • - la préservation de l'équilibre entre les zones constructibles et les zones agricoles et naturelles,

  • - le Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) en cours de réalisation


Ses objectifs sont les suivants :

  • - développer de nouvelles zones  économiques,

  • - accueillir des équipements publics nécessaires,

  • - des voies de circulation,

  • - des voies cyclables et piétonnières…. tout en …

  • - préservant l'identité de la ville et de ses hameaux, et en maîtrisant

  • - le développement agricole,

  • - les risques naturels connus".


L'Adjoint concerné a précisé les moyens utilisés afin de diffuser l'information, qui sera, de toutes façons, relayée et commentée par "VILLEBON AUTREMENT", notamment au moment de l'enquête publique et des réunions d'information.
Je suis intervenu afin d'exprimer la satisfaction de "VILLEBON AUTREMENT" , et de préciser les points suivants :

  • - demande d'organiser des réunions de quartier, qui pourraient être faites avec les "associations locales",

  • - prise en compte de l'intérêt esthétique des zones "N"(aturelles) (article 123-8),

  • - état d'avancement d'élaboration du Schéma de COhérence Territoriale (SCOT) car son caractère prescriptif est renforcé par des règles qui s'imposent aux PLU.

  • - rappel du fait qu'un collectif d' associations de la vallée de Chevreuse travaillait actuellement sur une révision du PPRI et demande de rendre cette version corrigée du PPRI compatible avec le Plan de Gestion des Risques d'Inondation (PGRI) désormais applicable depuis le "Grenelle II". (A cette remarque, il m'a été répondu que le PPRI inclus dans le PLU serait celui qui est actuellement appliqué, donc non encore révisé).


Je m'interroge pour savoir comment seraient pris en compte :

  • -  la loi d'engagement nationale pour l'environnement du 12 juillet 2010 (L110-L 121 du Code  de l'Urbanisme) connue sous l'appellation "GRENELLE 2"  relative aux trames verte et bleue,

  • -   la compatibilité du futur PLU avec les orientations nationales pour la préservation et la remise en état des continuités écologiques et des Schéma Régionaux de Cohérence Ecologiques (SRCE),

  • -   Le Plan de Déplacement Urbain (PDU) qui doit être intégré à tout PLU,

  • -   Les servitudes d'utilité publiques liées aux lignes aériennes; le Plan d' Exposition au Bruit (PEB) ne couvrant plus la commune de Villebon, les habitants sont tout de même confrontés à une réalité liée aux nuisances aériennes,

  • -   la compatibilité du futur PLU avec le Plan d'Aménagement et de Développement Durable (PADD) désormais intégré à tout PLU et qui prévoit des mesures de modération de l'étalement urbain,


-     l'élaboration d'un éventuel Schéma de Développement Commercial (SDC)

Pour mémoire, lire la suite

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Urbanisation
Publié le 25 février 2012
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Réalisations de l' actuelle majorité municipale


"L'urbanisation de l'environnement permet de placer les populations dans un espace totalement contrôlé, surveillé, et où l'individu se retrouve immergé dans une projection de l'ordre social... Pourquoi ? Parce que contempler la nature à l'état naturel incite au rêve et intensifie la Vie intérieure des individus, développant leur sensibilité propre et donc leur libre-arbitre..."( Patrick E. De Smet)

Même si de nombreux projets sont en cours de réalisation sur notre commune, nous ne pouvons que constater, au fil des mois et des années, que le Maire et les responsables de ce domaine manifestent des failles ou sont, comme chacun d'entre nous, amenés à commettre des omissions ou des confusions ; on en viendrait presque à se questionner sur leurs objectifs.
Les élus ont été informés, lors de ce conseil municipal du 29 septembre 2011, du projet suivant :

- construction, dans un proche avenir, de 10 à 20 logements sociaux par la SA l'Hathégienne au 131 rue des maraîchers.

La commune a donné son accord pour que cette société y construise de petits logements sociaux, c'est à dire en surplomb de l'autoroute A.10 et du tunnel du TGV.
Nous sommes favorables à la réalisation de logements sociaux, mais, encore une fois, pourquoi toujours dans le même secteur de la commune et pourquoi dans de si mauvaises conditions de vie : exposés au bruit et à la pollution générés par l'autoroute et le TGV qui passe dans le tunnel se trouvant le long  de l'autoroute?

Dans le même registre, rappelons que les logements de la "Pierre Longue", à l'entrée de ville et à droite en remontant d' Auchan au niveau du pont de Villiers sont destinés à accueillir de jeunes occupants aux revenus limités.
Pourquoi cet immeuble est-il situé à côté de l' autoroute A10, près du tunnel du TGV, pratiquement sous les lignes à haute tension ?!

Lire l'article sur le PLU

URBANISATION

Choix de notre commune :
Depuis le démarrage du chantier du quartier des Coteaux, les nouveaux chantiers poussent à grande vitesse : 122 logements dans la partie construite des Coteaux, 51 logements à la Pierre Longue, 160 logements pour le deuxième chantier des Coteaux, 50 logements environ sur l'extension des Coteaux au 85 rue des maraîchers, 15 logements à la Basse Roche, 8 logements rue Henri Dunant, 9 logements au 131 rue des maraîchers, à peu près 28 logements à la "Croix Pigoust", etc…
On entend à présent fuser les interrogations de la population : pourquoi sont ils quasiment tous concentrés dans le même quartier, à l' Est de la commune et près du quartier de la Roche?
Tout çela représente  combien de logements ?
Pourquoi n'y a-t-il eu aucune concertation?
Pourquoi toutes ces opérations immobilières sont-elles réalisées sans aucun équipement de proximité?

Suite...


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Urbanisme : options, choix, méthodologie
Publié le 24 février 2012
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Constats, mises au point, rappels, information


Urbanisme, "écologie, développement durable" : Cette majorité municipale prétend, tout en s'en félicitant dans une espèce d' autosatisfaction permanente que "VILLEBON AUTREMENT" a dénoncée à plusieurs reprises, adopter tous les recours à la notion de développement durable, d'écologie, d'économie énergétique des bâtiments communaux, de démarche HQE (Haute Qualité Environnementale) de Bâtiments à Basse Consommation (BBC) On finit par constater, sans la moindre ambiguïté, que ces mots sont pour elle une vitrine pour "verdir" son action.
Cela s'appelle de l' "écoblanchiment" (!) : vouloir passer pour... et se faire croire plus "écolo" que ces derniers, sans aller jusqu'au bout de la démarche; on fait croire que rien ne peut être plus "écologique", alors que c'est loin d' être le cas ou que le label "HQE" (Haute Qualité Environnementale) n'est finalement pas obtenu car les 14 points nécessaires pour obtenir cette classification n'ont pas été réalisés. Oui, l'actuelle majorité municipale fait de séduisants et nombreux effets d'annonce : lors de la campagne des municipales de 2008, la liste du Maire avait un impressionnant programme d'investissements pour des équipements à réaliser sur la durée du mandat et notamment un 3ème gymnase pour satisfaire les sportifs de la commune et des alentours. Elle ne s'est jamais posée la question de savoir à quel endroit le construire pour lui appliquer les principes élémentaires d'économie d'énergies et d'énergies renouvelables; comme prévu initialement, il se trouvera donc à côté des 2 autres gymnases, avec un chauffage à énergie fossile (probablement le gaz), émettrice de CO2, gaz à effet de serre bien connu. La gouvernance actuelle de la commune ne nous fera pas croire qu'elle n'a pas conscience de ces lacunes, ni des autres modes de chauffage ou des autres sources d'énergie utilisées dans toute nouvelle construction initiée par une collectivité. Quand réalisera-t-elle des bâtiments à "énergie passive" (= neutre) ou positive ???

Ce cas est un exemple typique de ses erreurs récurrentes : on promet beaucoup, on réalise beaucoup, mais avec des fautes grossières dues à de réelles lacunes d'anticipation, de prévision, de réalisme et de cohérence avec les prétentions affichées.
Et aussi une certaine "méconnaissance" de tous les nouveaux "outils" accessibles en matière d'urbanisme. Je ne parlerai pas, comme elle le fait fréquemment à l'égard de "VILLEBON AUTREMENT" , de "méconnaissance"… de la nature des énergies renouvelables désormais disponibles, particulièrement à Villebon. "VILLEBON AUTREMENT", se chargera de vous informer le moment venu et de faire des choix sensés destinés à s'inscrire dans cette démarche inéluctable afin de préserver l'avenir de la planète et des générations futures. "VILLEBON AUTREMENT" était favorable au projet d'un 3ème gymnase mais souhaitait le localiser dans un tout autre secteur de la ville, avec une toute autre exposition à l'énergie solaire. On dépense beaucoup d'argent pour faire des équipements sportifs de prestige qui... n'améliorent pas sensiblement la qualité de vie des habitants.


Non-participation de la population :
Les décisions des élus majoritaires sont prises de façon unilatérale. Les projets sont préparés par les divers adjoints et leurs équipes de techniciens, forts compétents par ailleurs  et dont on ne peut que se féliciter de la qualité du travail. Ces projets et autres anticipations sont parfois présentés au public, mais uniquement pour accord et approbation sur le caractère grandiose de la future réalisation.
Exemple de concertationIl n'y a pas de concertation ni de débat avec la population qui pourrait formuler un avis, faire des suggestions, penser à des aspects très pratiques (esthétiques et techniques) qui auraient pu échapper aux professionnels et qui lui permettrait de se sentir "partie prenante" dans l'élaboration du projet et dans sa réalisation. Nos actuels décideurs locaux pensent peut-être détenir des connaissances et une vérité universelles leur permettant d' élaborer des projets parfaits qui conviendront à tous et leur en mettront "plein la vue". Tout naturellement, les habitants sont stupéfaits, tout comme ils sont ravis de constater que notre commune dispose de moyens permettant de telles réalisations. Mais les habitants possèdent tous leur propre capacité de discernement, de conscience, même s'ils ne le manifestent pas ouvertement en public : on ne leur en donne pas l'occasion. Une fois les travaux achevés, l' inauguration du bâtiment étant passée, lorsque des travaux imprévus doivent être effectués dans l'urgence, ils prennent alors souvent conscience de certaines imperfections, de certains inconvénients (à propos des conséquences sur la circulation notamment). Puis lorsque des dégradations se produisent, ils réalisent l' ampleur des erreurs commises (ce fut le cas pour la pépinière d' Entreprise et la maison de l'Enfance et de la Famille) les habitants prennent parfois soudainement et violemment conscience des imperfections du bâtiment en dépit de son aspect glorieux  ou "tape-à-l'oeil". De telles prises de conscience, de telles déceptions sont un peu naturelles; ce qui est "beau" n' est par forcément "bien". L'apparence est parfois trompeuse mais ... avant tout cela (conception, réalisation, travaux) les villebonnais n'ont pas été consultés, leur(s) avis n'ont pas été précédemment sollicité(s). C'est ce que "VILLEBON AUTREMENT" propose à la population : concertation, rencontres constructives, échanges d'idées, dialogue, projets communs. C'est sans doute  aussi, une des facettes de la démocratie participative.

  • - le béton


Au conseil municipal du 27 janvier 2011, un Adjoint, notamment chargé de la voirie, a dénoncé la nature "écologique" du béton, en repoussant toute déclaration tendant à réclamer une interruption de la "bétonisation" de la cité. Pour cet élu,  le béton est "tout ce qu'il y a de plus "écologique". Je respecte ses convictions tout en insistant pour tempérer ses déclarations et mettre un terme au débat qui est l'objet de la nature "écologique" du béton. Le béton est certes, en soi, un matériau de construction composite fabriqué à partir de granulats naturels (sable, gravillons) ou artificiels (granulats légers) agglomérés par un liant. Ce liant est appelé couramment « ciment » ; on peut aussi utiliser un liant hydrocarboné (bitume), ce qui conduit à la fabrication du « béton bitumineux ».

Lire la suite ( béton)


  • La nature des sols


Je m’étonne de constater que la Commune délivre des permis de construire sans faire apparemment grand cas des risques liés à la nature même des sols et à la topographie. Ceci semble avoir été le cas pour le quartier des Coteaux et pour les constructions du85 rue des maraîchers. Les informations relatives au droit des sols (urbanisme) et, selon les caractéristiques propres à chaque commune, à la nature du sol (géologie) sont disponibles auprès des mairies.
Le sol de notre commune est essentiellement composé d' argiles, tout au moins sur une large parti du territoire communal.
Une cartographie de la susceptibilité des sols au phénomène de retrait-gonflement est consultable par tous, sur le site Internet : www.argiles.fr .
Je souligne que  l'article 7 de la charte de l'environnement du 1er mars 2005 prévoit que toute personne a le droit de participer à l'élaboration des décisions publiques ayant une incidence sur l'environnement et le Conseil d'État, comme le Conseil constitutionnel, ont jugé que ces dispositions à valeur constitutionnelle s'imposent aux pouvoirs publics et aux autorités administratives (Conseil d'État, 3 octobre 2008, commune d'Annecy,
n° 297931 ; Conseil constitutionnel, décision « OGM » du 19 juin 2008, n° 2008-564).

Il résulte de cette jurisprudence que les dispositions réglementaires qui ont une incidence sur l'environnement doivent prévoir une participation du public, sous peine d'illégalité.

  • Le Plan de Prévention des Risques naturels Prévisibles (PPR)


Il n'y en n'a pas à Villebon, en dépit de la présence de l' Yvette, de l'exposition du plateau de Courtaboueuf et de la déclivité entre ce dernier et le centre "habité" de la ville, sans parler des très nombreuses sources présentes ou apparaissant sur la commune..
Le Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles (PPR) a été créé par le décret 95-1089 le 5 octobre 1995 par la loi « Barnier »; il est régi par le code de l'environnement. Il s'agit d'un document prescrit par l'État, qui fait l'objet d'une concertation et d'une enquête publique avant son approbation par l'État. Il a pour but d'interdire les implantations humaines dans les zones les plus dangereuses, de les limiter dans les autres et de prescrire également des mesures pour réduire la vulnérabilité des personnes et des biens. Le PPR (et aussi le Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI), sujet, à Villebon, à de nombreuses contestations et demandes de révision) constitue une servitude d'utilité publique ; il est à ce titre annexé au plan local d'urbanisme, conformément aux termes de l'article R. 161-1 du code de l'urbanisme. On ne connaît pas clairement la position de lamunicipalité à l'égard de ce PPRI qui est à réviser impérativement, mais … gênant pour les projets immobiliers qu'elle a initiés. Il est composé d'un rapport de présentation, d'un règlement et d'une cartographie.
Dans les communes où a été prescrit ou approuvé un plan des risques naturels prévisibles, le maire informe la population au moins une fois tous les deux ans, par des réunions publiques communales ou par tout autre moyen approprié, sur les caractéristiques du ou des risques naturels connus dans la commune. Cette information est délivrée avec l'assistance des services de l'État.
À ce jour, pour l'ensemble du territoire national, plus de 1000 communes sont couvertes par un PPR (Plan de Prévention des Risques) "sécheresse" approuvé et 1226 en ont prescrit un.
Une information générale sur la prévention de ce risque doit pouvoir être consultable en Mairie.
Compte tenu de ces éléments, il convient de considérer que les prescriptions en matière de risques naturels opposées au demandeur d'une autorisation d'urbanisme doivent, s'inscrire dans le cadre d'un Plan de Prévision des Risques (PPR) et notamment d'un PPRI (Inondations) comme cela devrait être le cas à Villebon.
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